Le projet de loi Grenelle 2 ou "Loi portant l'engagement national pour l'environnement" a pour but de mettre en pratique la loi Grenelle "1" adoptée en octobre 2008 et validée le 11 février 2009.
Mesures du grenelle 2
Voici la vidéo de présentation du grenelle de l'environnement au parlement par Jean-louis Borloo:
Crise économique (définition, cause) Définition crise économique :
La crise économique est caractérisée par un profond retournement de la situation économique d'un pays, d'une nation ou d'une zone géographique plus ...
Définition du concept de web 2.0
Il y a une quinzaine d'année, le Web (appelé « Web 1.0 ») comprenait des pages Web
statiques rarement mises à jour.
Puis dans les années qui suivirent le web s'est basé sur un ...
Définition de l'adjectif "atypique"
Définition atypique : adj.
Se dit d'un sujet qui se distingue de façon marquée de l'ensemble de son groupe ou de sa catégorie par certains de ses caractères. Qui diffère du type ...
Définition OGM Définition d'un OGM :
Un organisme génétiquement modifié ou OGM est un organisme vivant dont le patrimoine génétique a été modifié par génie génétique, soit pour accentuer ...
Cas, arrets de jurisprudence (définition, sites) Définition de la Jurisprudence
En droit Français, la jurisprudence désigne l'ensemble des décisions rendues par les Hautes juridictions nationales (Cour de cassation, Conseil d'État, ...
Définition du speed dating (rencontres online)
Le speed dating est une méthode de rencontres amoureuses rapides et en série. Ce terme pourrait être traduit en Français par rencontres express ou rencontres rapides . Cette méthode de ...
Définition du Grenelle de l'environnement
Le Grenelle de l'environnement est un grand débat public sur l'environnement désiré par Nicolas Sarkozy, sont but est d'aboutir sur un contrat entre l’Etat, les collectivités ...
Définition SPAM (outlook)
Le SPAM,
traduit par pourriel en français (par contraction de
« courriel » et « pollution »), est le mot par lequel sont désignés les emails publicitaires ou frauduleux, non sollicités ...
Definition, causes anorexie mentale Définition de l'anorexie mentale :
L' anorexie est une perte de l'appétit qui entraîne une impossibilité de se nourrir. L' anorexie mentale est un trouble psychique dans lequel le ...
Definition et symptomes de la boulimie Définition de la boulimie :
La
boulimie se manifeste par un besoin incontrôlable d'absorber une
grande quantité d'aliments. Souvent cette absorption massive est
suivie de vomissements et ...
Définition URL (adresse web) Définition URL :
Une URL (Uniform Resource Locator = localisateur uniforme de ressource) est une chaîne de caractères utilisée pour adresser les Ressources dans le World Wide Web : ...
Pret à taux zéro (nouveautés, définition)
Le volet logement du plan de relance de l'économie dévoilé par le
Président de la République à Douai le 4 décembre dernier prévoit un
doublement du montant du prêt à taux zéro pour ...
Définition, différences blog et page perso
Définition d'un blog
Un blog est un site web constitué d'articles/billets classés par ordre chronologique. Chaque billet est ajouté par le 'blogueur' comme dans un journal intime, ...
Violences conjugales (définition, sites d'infos)
Voici une définition et des liens web sur les violences conjugales :
La violence au sein du couple est un processus évolutif au cours duquel
un partenaire exerce, dans le cadre d’une ...
Informations sur l'autorité parentale (définition)
Définition de l'autorité parentale : Ensemble de droits et devoirs attribués au père et à la mère sur leur
enfant légitime, naturel ou adoptif jusqu à sa majorité ou son
émancipation ...
Logiciel libre, définition, sites d'infos
Un logiciel libre est un logiciel qui donne à toute personne qui en possède une copie, le droit de l'utiliser, de l'étudier, de le modifier et de le redistribuer. Ce droit est souvent ...
Culture libre, définition, sites d'infos
La culture libre ou plus simplement le Libre est un courant de pensée défendant la libre diffusion et l'appropriation collective des œuvres de l'esprit par opposition aux limites ...
Définition d'un état de droit
L Etat de droit peut se définir comme un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit. Cette notion, d origine allemande (Rechtsstaat), a été redéfinie au ...
Définition logiciel espion et cookie Définition d'un logiciel espion :
Un logiciel espion (ou spyware) est un programme informatique
s'installant sur un ordinateur dans le but de collecter des
informations. Celles-ci peuvent ...
Loi Grenelle de l'Environnement (résumé)
Le ministère de l'Ecologie a présenté le projet de loi relatif au grenelle de l'environnement, le 30 avril 2008. Vous pouvez consultez le projet de loi complet en pdf ici : ...
